Mentions légales
1. Éditeur du site
I Le présent site est édité par Dorveniakalyn (ci-après « nous »).
II Les informations permettant d'identifier l'éditeur et de nous contacter sont accessibles directement sur le présent site.
III Adresse du site : [URL du site à compléter]
IV Les informations d'identification complémentaires applicables à l'activité sont indiquées ci-dessous conformément aux exigences légales en vigueur.
2. Identité et coordonnées
I Nom ou dénomination : Dorveniakalyn
II Adresse : 11846 Silhouette Pl, Florissant, MO 63033, États-Unis
III Téléphone : +1 (314) 839-4721
IV E-mail : info@dorveniakalyn.com
V Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
VI Lorsque la réglementation applicable exige la mention d'un numéro d'immatriculation, d'identification fiscale ou d'une autre information légale, celle-ci doit être ajoutée aux présentes mentions avant la mise en ligne définitive.
3. Informations d'immatriculation et d'identification fiscale
I Numéro d'immatriculation ou d'enregistrement : [à compléter selon le statut juridique applicable]
II Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter s'il est applicable]
III Les informations d'identification doivent correspondre aux données utilisées pour l'activité commerciale et, le cas échéant, aux informations enregistrées dans les services utilisés pour le traitement des commandes et des paiements.
IV Aucune information d'immatriculation ou d'identification fiscale non vérifiée ne doit être ajoutée au site.
4. Hébergement du site
I Le site est hébergé par Shopify Inc.
II Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
III Téléphone : [à compléter selon les coordonnées d'hébergement à publier]
IV Les informations relatives à l'hébergement sont publiées conformément aux exigences applicables aux sites internet accessibles au public.
5. Propriété intellectuelle
I Les textes, photographies, images, éléments graphiques, logos, icônes et autres contenus présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
II Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation d'un contenu du site sans autorisation préalable lorsqu'une telle autorisation est requise est interdite.
III Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
IV Toute utilisation non autorisée d'un contenu protégé peut engager la responsabilité de son auteur conformément à la réglementation applicable.
6. Données personnelles
I Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) lorsque celui-ci est applicable.
II Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux droits des personnes concernées et aux modalités d'exercice de ces droits sont présentées dans notre Politique de confidentialité.
III Les informations relatives aux cookies et aux technologies similaires sont disponibles dans notre Politique relative aux cookies.
IV Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez nous contacter à info@dorveniakalyn.com.
7. Médiation de la consommation
I Conformément aux règles applicables au commerce avec les consommateurs, les informations relatives au médiateur de la consommation dont nous relevons doivent être communiquées dans les conditions prévues par la réglementation.
II Médiateur de la consommation : [à compléter avec le médiateur effectivement compétent]
III Adresse : [à compléter]
IV Site internet : [à compléter]
V Ces informations doivent être complétées avant la mise en ligne définitive des présentes Mentions légales lorsqu'elles sont légalement requises.
8. Conditions de vente et informations destinées aux consommateurs
I Les conditions applicables aux commandes sont détaillées dans nos Conditions générales de vente.
II Les informations relatives aux livraisons sont disponibles dans nos Conditions de livraison.
III Les modalités relatives aux retours, échanges et remboursements sont présentées dans notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.
IV Les informations relatives au droit de rétractation et au formulaire correspondant sont disponibles dans notre Droit de rétractation et formulaire de rétractation.
V Les informations relatives aux garanties légales et aux droits des consommateurs sont disponibles dans notre Garantie légale et droits des consommateurs.
9. Responsabilité relative au contenu du site
I Nous veillons à maintenir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible.
II Malgré les précautions prises, certaines informations peuvent exceptionnellement nécessiter une correction ou une mise à jour.
III Les dispositions de la présente section ne peuvent avoir pour effet de limiter les droits légaux dont bénéficie le consommateur dans le cadre d'une commande.
IV Les conditions applicables à une commande sont celles communiquées au consommateur au moment de sa conclusion, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
10. Liens hypertextes
I Le site peut, lorsque cela est nécessaire, contenir des liens permettant d'accéder à d'autres ressources en ligne.
II Ces liens sont proposés à titre informatif lorsque leur présence est nécessaire ou utile à la navigation.
III Nous ne pouvons garantir l'exactitude ou la disponibilité permanente des contenus accessibles sur des sites que nous ne contrôlons pas.
11. Droit applicable
I Les relations avec les consommateurs sont régies par les dispositions légales applicables au contrat concerné.
II Aucune disposition des présentes Mentions légales ne limite les droits impératifs accordés aux consommateurs par la réglementation qui leur est applicable.
III En cas de litige, les parties peuvent rechercher en priorité une solution amiable dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
IV Les règles de compétence juridictionnelle applicables aux consommateurs demeurent celles prévues par les dispositions légales en vigueur.
12. Mise à jour des Mentions légales
I Nous pouvons mettre à jour les présentes Mentions légales afin de tenir compte de l'évolution de notre activité, du site ou de la réglementation applicable.
II La version publiée sur cette page correspond à la version en vigueur au moment de sa consultation.
III Lorsqu'une modification concerne une information légalement obligatoire, les informations mises à jour sont publiées sur le site dans les meilleurs délais.
13. Nous contacter
I Adresse : 11846 Silhouette Pl, Florissant, MO 63033, États-Unis
II Téléphone : +1 (314) 839-4721
III E-mail : info@dorveniakalyn.com
IV Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
V Pour toute question concernant les présentes Mentions légales, les commandes ou les informations publiées sur le site, vous pouvez utiliser les coordonnées ci-dessus ou consulter notre page Nous contacter.
14. Pages associées
I Pour découvrir notre activité, consultez notre page À propos de nous.
II Pour les conditions générales applicables aux ventes, consultez nos Conditions générales de vente.
III Pour les paiements, consultez notre Politique de paiement.
IV Pour les commandes et leur annulation, consultez notre Politique d'annulation de commande.
V Pour les retours et remboursements, consultez notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.
VI Pour les livraisons, consultez nos Conditions de livraison.